Décision Chambre de recours de l'EUIPO 20/06/2023, R 1952/2022-1, ST. JOSEPH (fig.) / Jägermeister (fig.)
Dans une décision du 20 juin 2023, la chambre de recours de l'EUIPO annule la décision de la division d'opposition qui avait conclu que les marques figuratives en l'espèce étaient différentes :
Les éléments verbaux dominants au sein des signes, à savoir : « Jägermeister » d'une part et « ST. JOSEPH » d'autre part, ainsi que la substitution de la tête de cerf par une tête d'homme au sein du signe contesté, ne permettent donc pas d'affirmer que les signes sont différents.
En effet, la Chambre de recours a conclu à un faible degré de similitude entre les signes du fait des ressemblances existant entre les couleurs, les formes, et les éléments graphiques des signes en cause.
Ainsi, la Chambre de recours rappelle l'importance de l'impression d'ensemble émanant des signes. En effet, bien que les éléments verbaux aient généralement plus d'impact dans l'esprit du consommateur, il n'en demeure pas moins que si ceux-ci diffèrent au sein des signes en conflit, cela ne doit pas permettre de conclure, de façon automatique, à une absence de similitude entre eux, dès lors qu'une impression d'ensemble commune pourra résulter notamment de formes, couleurs et/ou d'éléments graphiques similaires ou identiques.
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