Un vent de panique s'est abattu sur la Propriété Intellectuelle en ce début d'année avec la montée en puissance de notions inconnues et pourtant perçues par certains comme révolutionnaires : l'arrivée des NFT dans notre quotidien qui, peut-être, se vivra bientôt dans un monde virtuel...
Le Non fungible token, le jeton non fongible, est un fichier numérique auquel est attaché un certificat d'authenticité numérique. Cela peut être toutes sortes de fichiers : une photo, une vidéo, une musique... La différence avec ceux que nous connaissions tient à leur caractère unique et donc monnayable.
Ces NFT s'achètent, en effet, comme des Suvres physiques, mais sont des Suvres que vous ne pourrez jamais avoir en main.
Ainsi, en 2021, un artiste assez connu sous le nom de Beeple a vendu une Suvre d'art numérique 69,3 millions de dollars, de quoi faire rêver et faire marcher l'imagination des « pro » du numérique.
Les projets de NFT sont nombreux à émerger. On pense notamment à une loterie basée sur la blockchain, ou encore à un jeu d'aventure immersif créé par Ben Mauro, le créateur d'Huxley, pour lequel il faudra acheter une bande dessinée NFT.
Le but étant de savoir sur lequel il convient de miser pour en tirer le plus de bénéfices, intellectuels, culturels, financiers...
L'apparition de ces biens virtuels, dont la valeur atteint des sommes qui peuvent sembler parfois excessives, a rapidement généré l'inquiétude des titulaires de droits de Propriété Intellectuelle quels qu'ils soient... De nouvelles questions se posent quant à la protection de ces fichiers virtuels, mais également au regard des atteintes au droit liées à des NFT commercialisés dans le Metaverse.
L'affaire la plus connue, et celle qui a déclenché l'inquiétude, concerne le Metabirkin. L'artiste Mason Rothschild a en effet créé un NFT représentant des sacs en fourrure « inspirés » du célèbre sac Birkin de la Maison Hermès.
Cette dernière a donc déposé plainte auprès du Tribunal fédéral de Manhattan, accusant l'artiste d'être « un spéculateur numérique qui cherche à s'enrichir rapidement en s'appropriant la marque de Hermès, Birkin, à laquelle il a ajouté le préfixe Meta ».
Nike est également impliquée dans l'une de ces dernières affaires en lançant, début février 2022, une action contre le revendeur StockX, affirmant qu'il vendait des NFT affichant les marques de Nike sans autorisation.
Il est essentiel de suivre ces procédures afin d'en connaître l'issue car les incertitudes sont nombreuses pour les titulaires de droits. En effet, ce nouveau monde, le Metaverse, semble faire échapper ses acteurs aux limites auxquelles ils font face dans la réalité actuelle et notamment les limites géographiques et sociales...
Or, les litiges vont certainement se multiplier, les fraudeurs étant déjà très actifs. En outre, les contrats antérieurs à l'émergence du Metaverse et des NFT ne prévoyaient pas ces nouvelles utilisations des créations. Il conviendra donc de s'adapter.
Les mesures à prendre ne sont pas simples à définir car les types d'atteintes sont variées : les plus courantes sont certainement l'utilisation contrefaisante d'une marque sur un NFT dans le Metaverse, la reprise à l'identique d'une Suvre commercialisée en tant que NFT ou encore la duplication d'un NFT donnant lieu à violation du droit d'auteur.
Face à ces atteintes, plusieurs problématiques se posent. La principale tient certainement à la dimension géographique qui semble à ce jour difficile à définir, mais nous notons également :
- la difficulté d'identifier le créateur, tout comme le vendeur du NFT ;
- le flou sur la possibilité d'obtenir le retrait du NFT stocké sur la blockchain ;
- et s'agissant des marques, la question tenant à la possibilité de qualifier des atteintes d'usage à titre de marque.
Mieux vaut donc essayer de se projeter dans ce monde de « l'économie de l'attention », comme le qualifie Maître Haas, pour tenter de prévenir des risques encourus.
Pour le droit d'auteur, la protection étant acquise au moment de la création, les choses s'éclairciront avec la jurisprudence. Pour les titulaires de marques, la question se pose de la protection de leurs droits pour les biens virtuels.
Une réflexion doit certainement être engagée sur tout cela, mais sans précipitation, car le flou subsiste sur ces notions.
Il est à espérer que les offices et les instances judiciaires ne fassent pas de différence entre un sac virtuels et un sac réel. Il semblerait en effet légitime que les atteintes puissent être sanctionnées sans obliger les titulaires de marques à redéposer pour se doter d'une protection dédiée aux NFT dont l'avenir n'est pas clair...
Originally published by BLIP!.
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